En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet innozen.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site :
InnoZen
Contact : Jean-Christophe
Adresse : 18 rue de la Source, Sèvres
Directeur de la publication :
InnoZen
Contact : Jean-Christophe
Adresse : 18 rue de la Source, Sèvres
Hébergeur :
InnoZen
Adresse : 18 rue de la Source, Sèvres
Courriel : admin@innozen.fr
Réalisation du site internet :
Agence digitale SeriousWeb
InnoZen est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, marques, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Les illustrations proviennent du site Storyset. Pour plus d’informations, nous vous invitons à visiter cette page : Technology illustrations by Storyset.
Les images libres de droit utilisées proviennent de Unsplash, nous vous invitons à visiter cette page : unsplash.com.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de InnoZen.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
InnoZen ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site innozen.fr.
InnoZen décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur innozen.fr. En particulier, InnoZen met à la disposition des utilisateurs du forum des conseils et des outils visant à assurer la stricte confidentialité des informations échangées. Si toutefois des abus étaient constatés, InnoZen ne saurait en assurer la responsabilité, et il revient à chaque utilisateur de se prévaloir de ses droits, en justice si nécessaire, sur la base des accords mis en place avec l’aide d’InnoZen.
InnoZen s’engage à sécuriser au mieux le site innozen.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu. Tout abus ainsi que tout non-respect des règles de fonctionnement du site auxquelles chaque utilisateur s’est engagé, entrainera une exclusion immédiate.
Des espaces interactifs (espace contact) sont à la disposition des utilisateurs.
InnoZen se réserve la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site innozen.fr dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à admin@innozen.fr.
Pour plus d’informations sur la façon dont nous faisons usage de données à caractère personnelles, veuillez consulter notre politique de confidentialité.
Le site https://innozen.castaing.diskstation.me contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers innozen.fr.
La navigation sur le site innozen.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Un « cookie » est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.
Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.
Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de mois.
Pour plus d’informations sur la façon dont nous faisons usage des cookies, lisez notre politique de confidentialité.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site innozen.fr est soumis au droit français. Tout litige en relation avec l’utilisation du site innozen.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Versailles.